Skip to main content

Trademark License Agreement (Quebec)

CONVENTION DE LICENCE DE MARQUE DE COMMERCE

Province de Québec

Province de Québec

La présente convention de licence de marque de commerce est régie par les dispositions du Code civil du Québec (C.c.Q.), notamment l'article 1375 (bonne foi), les articles 1708 et suivants (obligations contractuelles), ainsi que par la Loi sur les marques de commerce (L.R.C. 1985, ch. T-13), loi fédérale encadrant la protection et la concession de licences de marques enregistrées au Canada. Le contrôle de la qualité exercé par le concédant est une exigence impérative de la Loi sur les marques de commerce pour préserver le caractère distinctif de la marque. Conclue le [Date du contrat] à [Lieu de signature].

1. PARTIES

Concédant : [Nom du concédant], dont le siège social est situé au [Adresse du concédant], représenté par [Représentant du concédant], courriel : [Courriel du concédant] (ci-après le « Concédant »).

Licencié : [Nom du licencié], dont le siège social est situé au [Adresse du licencié], représenté par [Représentant du licencié], courriel : [Courriel du licencié] (ci-après le « Licencié »).

Le Concédant et le Licencié sont collectivement désignés les « Parties » dans la présente convention.

2. MARQUE DE COMMERCE FAISANT L'OBJET DE LA LICENCE

Description de la marque : [Description de la marque]

Numéro d'enregistrement canadien : [Numéro d'enregistrement]

Classes de produits/services (Classification de Nice) : [Classes Nice]

La marque de commerce décrite ci-dessus est collectivement désignée la « Marque » dans la présente convention. Le Concédant déclare être le titulaire de tous les droits sur la Marque et de l'achalandage qui y est associé, et avoir le plein pouvoir de concéder la présente licence.

3. TERRITOIRE ET EXCLUSIVITÉ

Territoire de la licence : [Territoire de la licence]

Exclusivité : [Exclusivité]

Portée de l'exclusivité : [Portée de l'exclusivité]

La présente licence ne confère au Licencié aucun droit de propriété sur la Marque. Tous les droits sur la Marque qui ne sont pas expressément accordés dans la présente convention sont réservés au Concédant.

4. REDEVANCES ET CONDITIONS FINANCIÈRES

Structure des redevances : [Structure des redevances]

Taux / montant des redevances : [Taux des redevances]

Redevance annuelle minimale garantie : [Minimum garanti]

En cas de retard de paiement, des intérêts de retard au taux annuel de 12 % (1 % par mois) seront exigibles sur les montants impayés. Toutes les redevances sont exprimées en dollars canadiens et sont exclusives des taxes applicables (TPS/TVQ). Le Licencié doit fournir au Concédant des relevés de redevances trimestriels dans les 30 jours suivant la fin de chaque trimestre civil, détaillant les ventes brutes et nettes, les unités vendues et les calculs de redevances.

5. CONTRÔLE DE LA QUALITÉ

Normes et spécifications de qualité : [Normes de qualité]

Droits d'inspection et d'audit : [Droits d'inspection]

Le contrôle de la qualité est une condition essentielle de la présente licence. Le défaut du Licencié de maintenir les normes de qualité prescrites constitue un manquement grave pouvant entraîner la résiliation immédiate de la présente convention et, le cas échéant, une annulation de l'enregistrement de la licence par l'Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC) ou une atteinte au caractère distinctif de la Marque. Conformément à la Loi sur les marques de commerce (L.R.C. 1985, ch. T-13), le Concédant doit exercer un contrôle direct ou indirect sur les caractéristiques ou la qualité des produits et services fournis par le Licencié sous la Marque.

6. DURÉE ET RENOUVELLEMENT

La présente convention entre en vigueur le [Date de début] et a une durée de [Durée de la licence].

Conditions de renouvellement : [Conditions de renouvellement]

7. RESTRICTIONS D'UTILISATION ET MENTIONS OBLIGATOIRES

Restrictions sur l'utilisation de la Marque : [Restrictions d'utilisation]

Mentions obligatoires : [Mentions obligatoires]

8. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET ACHALANDAGE

[Propriété de la marque]

Toute utilisation de la Marque par le Licencié dans le cadre de la présente convention profite exclusivement au Concédant, propriétaire de la Marque. Le Licencié s'engage à coopérer pleinement avec le Concédant pour la protection, le maintien et le renouvellement de l'enregistrement de la Marque auprès de l'OPIC, et à aviser promptement le Concédant de toute contrefaçon ou utilisation non autorisée de la Marque dont il aurait connaissance.

9. BONNE FOI ET COOPÉRATION

Conformément à l'article 1375 du Code civil du Québec, les Parties s'engagent à exécuter la présente convention de bonne foi. Les Parties s'engagent à communiquer sans délai tout problème susceptible d'affecter la qualité des produits sous la Marque ou la réputation de celle-ci, à coopérer activement pour assurer le succès commercial de la licence, et à ne prendre aucune mesure susceptible de priver l'autre Partie du bénéfice substantiel qu'elle est en droit d'attendre de la présente convention.

10. RÉSILIATION

Conditions de résiliation : [Conditions de résiliation]

Effets de la résiliation : [Effets de la résiliation]

Les dispositions relatives à la propriété de la Marque, aux redevances impayées, à la confidentialité et au droit applicable survivent à la résiliation de la présente convention.

11. LOI APPLICABLE ET RÉSOLUTION DES LITIGES

La présente convention est régie et interprétée conformément aux lois de la Province de Québec, notamment le Code civil du Québec (art. 1375 sur la bonne foi ; arts. 1708 et suivants sur les obligations ; arts. 1590 et suivants sur les remèdes en cas de manquement), ainsi que la Loi sur les marques de commerce (L.R.C. 1985, ch. T-13) et la Loi sur la concurrence (L.R.C. 1985, ch. C-34) pour ce qui concerne les restrictions commerciales.

Résolution des litiges : En cas de litige découlant de la présente convention ou en rapport avec celle-ci, les Parties conviennent de recourir à la méthode suivante : [Résolution des litiges]. Les Parties s'engagent à tenter de résoudre tout différend de manière amiable avant d'engager toute procédure formelle.

Intégralité de l'accord : La présente convention constitue l'intégralité de l'accord entre les Parties relativement à la licence de la Marque et remplace toutes ententes antérieures portant sur le même objet. Toute modification doit être faite par écrit et signée par les représentants autorisés des deux Parties.

12. SIGNATURES

EN FOI DE QUOI, les Parties ont signé la présente convention de licence de marque de commerce le [Date du contrat] à [Lieu de signature], après en avoir pris pleinement connaissance et accepté toutes les conditions.

Concédant

[Nom du concédant]

Signature

Date: ________________

Licencié

[Nom du licencié]

Signature

Date: ________________

Maintained by Vladislav Sergienko, Founder·Template last modified: ·Report an error

What Is a Trademark License Agreement (Quebec)?

A Trademark License Agreement (Quebec) in Quebec a Quebec trademark licence agreement (convention de licence de marque de commerce) is a legal contract by which the owner of a registered or unregistered trademark — the licensor — grants another party — the licensee — the right to use that trademark in connection with specified goods or services, within a defined territory, in exchange for royalties or other consideration. Unlike an assignment, which permanently transfers ownership of the trademark, a licence allows the licensor to retain ownership of the mark while enabling the licensee to benefit commercially from its reputation, distinctiveness, and goodwill. Trademark licences in Quebec are governed at two levels of law. At the federal level, the Trademarks Act (R.S.C. 1985, c. T-13) governs the registration, protection, and licensing of trademarks in Canada, and imposes the critical requirement that a licensor must maintain direct or indirect control over the character or quality of the goods or services provided under the trademark. This quality control requirement exists to protect the public from being misled about the source or quality of goods, and to preserve the distinctive character of the trademark in the marketplace. If a licensor fails to exercise quality control, the trademark may be found to have been used in a manner that renders it non-distinctive — a ground for expungement from the Canadian Trademarks Register. At the provincial level, the contractual relationship between licensor and licensee in Quebec is governed by the Code civil du Québec (C.c.Q.), particularly the general provisions on contracts (arts. 1376 and following), the obligations of the parties (arts. 1371 and following), and the fundamental principle of good faith under article 1375, which requires both parties to act honestly and cooperate throughout the contractual relationship. A well-structured Quebec trademark licence agreement covers the precise identification and description of the licensed trademark (including registration numbers), the geographic territory of the licence, whether the licence is exclusive or non-exclusive, the royalty structure and financial terms, the quality control standards and inspection rights, the licensee's restrictions on use of the mark, the required trademark notices, the term and renewal conditions, and the termination rights of both parties. A trademark license agreement in Quebec is a formal contract governed by the Canadian Trademarks Act (R.S.C. 1985, c. T-13) and the Civil Code of Quebec (CCQ), under which the trademark owner (licensor) grants another party (licensee) the right to use a registered or unregistered trademark in connection with specific goods or services. Quebec trademark law intersects with federal intellectual property legislation, since trademarks in Canada are registered through the Canadian Intellectual Property Office (CIPO) and protected federally, while the contractual relationship between licensor and licensee is governed by Quebec civil law principles under the CCQ. A trademark license can be exclusive, limiting the licensor from granting other licenses in the same territory, or non-exclusive, allowing multiple licensees to operate simultaneously. The license may be limited by territory, duration, product category, or distribution channel. Under section 50 of the Canadian Trademarks Act, a trademark owner who licenses their mark must maintain direct or indirect control over the character and quality of goods or services provided by the licensee, or risk losing trademark protection through abandonment or invalidation. This quality control requirement is a critical compliance obligation in every Quebec trademark license. The licensee benefits from the established goodwill, brand recognition, and customer trust associated with the licensed trademark, while the licensor generates royalty income without expanding their own operational footprint. Trademark licenses in Quebec are widely used in franchising, merchandising, co-branding partnerships, and product endorsement arrangements across industries including retail, food service, technology, fashion, and entertainment.

When Do You Need a Trademark License Agreement (Quebec)?

A Quebec trademark licence agreement is needed whenever a trademark owner wishes to allow a third party to use their trademark commercially, in circumstances where both parties need legal clarity about the scope of the permitted use, the financial compensation owed, and the quality standards that must be maintained. Typical situations requiring a trademark licence include: franchise arrangements, where the franchisor (trademark owner) licences its brand to franchisees operating under the franchise system; distribution agreements, where the manufacturer or brand owner licences its trademark to distributors who market and sell the branded products in specified territories; co-branding partnerships, where two or more companies agree to allow each other to use their respective trademarks in joint products, promotions, or services; manufacturing licences, where the trademark owner allows a third-party manufacturer to produce goods bearing the trademark; retail licences, where a brand owner allows retailers to market and sell products under the licensed trademark; technology licensing arrangements that include both IP rights (patents, copyright) and associated trademarks; and strategic partnership agreements where one company's brand is associated with another company's products or services. The trademark licence agreement should always be entered into before the licensee begins using the trademark, to avoid any argument that the use was unauthorized. In Quebec, the obligation of good faith under article 1375 C.c.Q. applies from the moment negotiations for the licence agreement begin — a party negotiating in bad faith may face liability even if no agreement is ultimately signed. Additionally, because the federal Trademarks Act requires quality control as a condition of a valid licence, a written agreement is essential to document the quality standards and the licensor's inspection rights. A trademark license agreement is needed whenever a business wishes to monetize its brand assets without directly expanding its operations into new markets, geographic regions, or product categories. Franchise systems in Quebec universally rely on trademark license agreements as a cornerstone of the franchise relationship, allowing franchisees to operate under the recognized brand while the franchisor maintains quality control and brand integrity. Manufacturers seeking to expand into new distribution channels, such as licensing a well-known brand to a retailer for private-label products, require a formal trademark license. Sports organizations and entertainment companies license their trademarks for merchandise production, allowing manufacturers to produce branded clothing, accessories, and collectibles while collecting royalty income. Technology companies that own brand names associated with software platforms, apps, or digital services license their trademarks to authorized resellers, value-added resellers, and integration partners who market the software to end-users. Co-branding arrangements, where two companies combine their trademark identities to market a jointly developed product or service, require a mutual trademark license defining the permitted uses, territorial scope, and approval processes for marketing materials. Quebec businesses expanding internationally often license their trademarks to foreign distributors or joint venture partners, requiring compliance with the trademark laws of the destination country in addition to the Canadian Trademarks Act. University and educational institution trademarks are commonly licensed to suppliers, sports teams, alumni associations, and affiliated organizations for use on branded merchandise and communications materials. Celebrity endorsement deals that involve permitting a well-known personality to attach their name, likeness, or personal brand to a product or service require carefully structured trademark licenses that address exclusivity, approved uses, moral clauses permitting termination for reputational harm, and royalty structures tied to product sales or brand visibility metrics. Healthcare and pharmaceutical companies that license brand names for generic drug versions or branded over-the-counter products need trademark licenses that comply with Health Canada's regulations on pharmaceutical branding.

What to Include in Your Trademark License Agreement (Quebec)

The key elements of a Quebec trademark licence agreement include essential components that protect both the licensor's trademark rights and the licensee's investment in developing the market. First, precise identification of the licensed trademark — including the mark as registered (word mark, design mark, or combination), the Canadian trademark registration number (if registered), and the Nice Classification classes of goods and services to which the licence applies — defines exactly what is being licensed and under what conditions. Second, the geographic territory specifies whether the licence is limited to Quebec, extends to all of Canada, or covers international markets, and this must align with the licensee's distribution capabilities. Third, the exclusivity provisions determine whether the licensee has the sole right to use the trademark within the territory or whether the licensor can also grant licences to other parties. Fourth, the royalty structure and financial terms establish how the licensor is compensated — typically as a percentage of the licensee's net revenues from sales of products bearing the trademark, with minimum annual royalty guarantees confirming baseline income. Fifth, the quality control provisions — the most legally distinctive element of a trademark licence — specify the product specifications, manufacturing standards, labelling requirements, and the licensor's right to inspect facilities, request samples, and require recall of non-conforming products. Quality control is a mandatory element under the federal Trademarks Act to preserve the trademark's distinctiveness. Sixth, the restrictions on use define what the licensee may and may not do with the trademark, including prohibitions on modification, sublicensing, registration in other jurisdictions, and use in connection with unauthorized products. Seventh, required trademark notices specify the language and placement of the notice identifying the trademark owner and indicating that use is under licence. Eighth, the term and renewal provisions define the duration of the licence and the conditions for extension. Ninth, the termination rights — including the grounds for immediate termination (material breach, insolvency, trademark challenge) — protect both parties in case the relationship breaks down. Tenth, the governing law (Province of Quebec, federal Trademarks Act) and dispute resolution mechanism complete the agreement. A thorough Quebec trademark license agreement must address several critical elements to confirm enforceability and adequate brand protection. First, the scope of use must be precisely defined, including the licensed trademark with registration number if registered, the licensed territory such as province of Quebec all of Canada or specific regions, the duration of the license, and the specific goods and services to which the license applies, consistent with the trademark registered classification. Second, quality control provisions must satisfy the requirements of section 50 of the Canadian Trademarks Act: the licensor must retain the right to inspect, approve, and supervise the quality of goods and services offered under the trademark, and the licensee must provide samples, access to facilities, and financial reports to support this oversight. Third, royalty and payment terms should specify the royalty rate, the reporting frequency, audit rights, minimum royalty guarantees, and currency and payment mechanisms. Fourth, sublicensing provisions determine whether the licensee may grant sublicenses to third parties, which requires licensor consent and imposes additional quality control obligations. Fifth, trademark protection obligations require the licensee to promptly notify the licensor of any known infringement of the licensed trademark, to cooperate in infringement proceedings, and to avoid actions that would compromise or dilute the trademark's validity. Finally, termination provisions must address the consequences of termination including the mandatory cessation of all trademark use, the return or destruction of branded materials, and the transition obligations to protect the licensor's brand continuity after the license ends.

Sources & Citations

Statutory citations link to official government sources.

  1. R.S.C. 1985, c. T-13CA official

Cite this page

Reference this free template in an article, syllabus, or research note:

APA

Forms Legal. (2026). Trademark License Agreement (Quebec) (Quebec) [Legal document template]. Forms Legal. https://forms-legal.com/quebec/business/contracts/trademark-license-agreement-quebec

MLA

"Trademark License Agreement (Quebec) (Quebec)." Forms Legal, 2026, https://forms-legal.com/quebec/business/contracts/trademark-license-agreement-quebec.

BibTeX
@misc{formslegal-trademark-license-agreement-quebec,
  author       = {{Forms Legal}},
  title        = {Trademark License Agreement (Quebec) (Quebec)},
  year         = {2026},
  howpublished = {\url{https://forms-legal.com/quebec/business/contracts/trademark-license-agreement-quebec}},
  note         = {Free legal document template. Based on Civil Code of Québec (CCQ), Book Five: Obligations}
}

Frequently Asked Questions

Based on Civil Code of Québec (CCQ), Book Five: Obligations — Template last modified June 2026

This template is provided for informational purposes only and does not constitute legal advice. Laws vary by jurisdiction and change over time. Consult a qualified attorney for advice specific to your situation.Full disclaimer

Found an error? Let us know

Related Documents

You may also find these documents useful:

Contrat de licence de propriété intellectuelle (Québec)

Créez un contrat de licence de propriété intellectuelle complet au Québec couvrant brevets, droit d'auteur, marques, logiciels et savoir-faire. Comprend la portée, l'exclusivité, le territoire, les redevances, les garanties, l'indemnisation, la confidentialité et la résiliation.

Contrat de distribution (Québec)

Create a Quebec distribution agreement covering territory, products, pricing, minimum purchases, marketing obligations, IP licensing, and termination under CCQ arts. 2098-2129 and the federal Competition Act.

Accord de distribution exclusive (Québec)

Créez un accord de distribution exclusive complet au Québec couvrant le territoire exclusif, les engagements d'achats minimums, les prix, les obligations marketing, la non-concurrence, la propriété intellectuelle et la résiliation selon le droit civil québécois et la Loi sur la concurrence.

Convention d'exclusivité — Québec

Convention d'exclusivité québécoise accordant des droits exclusifs de distribution, d'approvisionnement, de vente, de négociation ou de représentation commerciale dans un territoire défini. Régie par le Code civil du Québec (art. 1377–1456) et la Loi sur la concurrence. Comprend les engagements minimaux, les rapports de performance, la non-concurrence, la confidentialité et les modalités de résiliation.

Contrat de franchise (Québec)

Create a Quebec franchise agreement covering franchise fees, royalties, territory, training, operations manual, brand standards, renewal, and termination. Quebec has no specific franchise statute; governed by CCQ arts. 1375-1456 good faith obligations.